ARBOLOR propose aux laboratoires des solutions pour financer et organiser vos manifestations en lien avec les domaines d’activité de l’association. Pour ce faire, il vous suffit de suivre la procédure, ci-dessous, et de compléter le dossier en téléchargement.

Modalités

La demande doit être transmise au plus tard 4 mois avant le début de la manifestation

  • La demande fera l’objet d’une instruction par le bureau de l’association
  • Le dossier doit être dûment complété, accompagné de toutes les pièces demandées par voire électronique
  • Tout dossier incomplet sera retourné
  • Tout dossier transmis en dehors des délais sera refusé

Procédure

Une notification écrite de la décision du bureau sera transmise par écrit accompagnée, le cas échéant d’un devis chiffrant. Ce dernier devra être retourné, validé et signé.

Si le demandeur est un organisme public, il devra accompagner le retour
du devis par un bon de commande.

  • Une convention de prestation de service pourra être établie à la demande de l’organisme demandeur
  • Il sera transmis au demandeur un prévisionnel financier ainsi, le cas échéant, un programme du déroulement de la prestation
  • Seuls les postes de dépenses prévus au moment de la demande pourront être pris en charge
  • La prestation ne débutera qu’à réception du devis validé et signé et pour les établissement public de la réception du bon de commande

Facturation

Une facture globale sera établie au terme de la prestation réalisée et sera transmise accompagnée d’un récapitulatif des dépenses au demandeur.

  • Une copie de l’ensemble des factures liées à la prestation pourra être fournie au demandeur sur simple demande
  • Le remboursement de la dette doit s’effectuer dans les 45 jours à réception de la facture soit par chèque soit par virement bancaire

Organisation de rencontres scientifiques demande de prestation de service  à télécharger